Organisation et tâches de la Médecine du personnel

Recommandations de la SOHF concernant l’organisation de la Médecine du personnel dans les établissements de soins
Recommendations SOHF, 1ère Ed., août 2007
Recommandations pour la protection de la santé des soignants
6e Conférence internationale de la Commission Internationale de la Santé au Travail (CIST) sur la santé au travail des professionnels de la santé
Recommandations CIST, 9 octobre 2004
Code de déontologie de la FMH: Annexe 4 - Directive à l'intention des médecins du travail
Annexe 4, 16 octobre 1998 (révision 2008)
Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)
Ordonnance du 25 août 1999 (Etat le 1er juin 2012)
Directive relative à l'appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (Directive MSST)
Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail
Directive du 1er février 2007
Loi fédérale sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce (Loi sur le travail)
Loi du 13 mars 1964 (Etat le 1er décembre 2013)
Application de la loi sur le travail dans les hôpitaux et cliniques - Aide-mémoire
Seco, 27.2.2015
Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail (OLT 1)
Ordonnance du 10 mai 2000 (Etat le 1er juin 2014)
Ordonnance 2 relative à la loi sur le travail (OLT 2) (Dispositions spéciales pour certaines catégories d’entreprises ou de travailleurs)
Ordonnance du 10 mai 2000 (Etat le 1er juillet 2015)
Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT 3) (Hygiène)
Ordonnance du 18 août 1993 (Etat le 1er octobre 2015)
Ordonnance 4 relative à la loi sur le travail (OLT4) (Entreprises industrielles, approbation des plans et autorisation d’exploiter)
Ordonnance du 18 août 1993 (Etat le 1er mai 2015)
Ordonnance 5 relative à la loi sur le travail (OLT5) ((Ordonnance sur la protection des jeunes travailleurs)
Ordonnance du 28 septembre 2007 (Etat le 1er août 2014)
SECO: Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2
SECO (état : août 2015)
SECO: Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail
SECO (état: décembre 2015)
Ordonnance du 25 novembre 1996 sur les qualifications des spécialistes de la sécurité au travail
Ordonnance du 25 novembre 1996 (Etat le 5 décembre 2006)
Loi fédérale sur l’information et la consultation des travailleurs dans les entreprises (Loi sur la participation)
Loi du 17 décembre 1993 (Etat le 1er janvier 2011)
Loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA)
Loi du 20 mars 1981 (Etat le 1er janvier 2013)
Ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA)
Ordonnance du 20 décembre 1982 (Etat le 1er janvier 2014)
Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (Ordonnance sur la prévention des accidents, OPA)
Ordonnance du 19 décembre 1983 (Etat le 1er octobre 2015)
Ordonnance du DFI concernant les mesures techniques pour la prévention des maladies professionnelles provoquées par des substances chimiques
Ordonnance du 26 décembre 1960

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