Organisation et tâches de la Médecine du personnel
| Recommandations de la SOHF concernant l’organisation de la Médecine du personnel dans les établissements de soins Recommendations SOHF, 1ère Ed., août 2007 (à disposition dans le repertoire réservé au membres) |
| Recommandations pour la protection de la santé des soignants 6e Conférence internationale de la Commission Internationale de la Santé au Travail (CIST) sur la santé au travail des professionnels de la santé Recommandations CIST, 9 octobre 2004 |
| Code de déontologie de la FMH: Annexe 4 - Directive à l'intention des médecins du travail Annexe 4, 16 octobre 1998 |
| Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM) Ordonnance du 25 août 1999 (Etat le 23 novembre 1999) |
| Directive relative à l'appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (Directive MSST) Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail Directive du 1er février 2007 |
| Loi fédérale sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce (Loi sur le travail) Loi du 13 mars 1964 (Etat le 13 juin 2006) |
| Application de la loi sur le travail dans les hôpitaux et cliniques - Aide-mémoire Seco, 12.01.2005 |
| Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail (OLT 1) Ordonnance du 10 mai 2000 (Etat le 11 mai 2004) |
| Ordonnance 2 relative à la loi sur le travail (OLT 2) (Dispositions spéciales pour certaines catégories d’entreprises ou de travailleurs) Ordonnance du 10 mai 2000 (Etat le 28 mars 2006) |
| Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (Hygiène, OLT 3) Ordonnance du 18 août 1993 (Etat le 1er février 2000) |
| Ordonnance 4 relative à la loi sur le travail (OLT4) (Entreprises industrielles, approbation des plans et autorisation d’exploiter) Ordonnance du 18 août 1993 (Etat le 24 octobre 2006) |
| SECO: Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2 SECO, Deuxième mise à jour 2006 |
| SECO: Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail SECO, Quatrième mise à jour 2006 |
| Ordonnance du 25 novembre 1996 sur les qualifications des spécialistes de la sécurité au travail Ordonnance du 25 novembre 1996 (Etat le 5 décembre 2006) |
| Loi fédérale sur l’information et la consultation des travailleurs dans les entreprises (Loi sur la participation) Loi du 17 décembre 1993 (Etat le 6 avril 2004) |
| Loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA) Loi du 20 mars 1981 (Etat le 13 juin 2006) |
| Ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA) Ordonnance du 20 décembre 1982 (Etat le 5 décembre 2006) |
| Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (Ordonnance sur la prévention des accidents, OPA) Ordonnance du 19 décembre 1983 (Etat le 24 octobre 2006) |
| Ordonnance du DFI concernant les mesures techniques pour la prévention des maladies professionnelles provoquées par des substances chimiques Ordonnance du 26 décembre 1960 |
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